Conditions Générales d'Utilisation de BleuFeuille
Bienvenue sur notre plateforme BleuFeuille. Veuillez lire attentivement les présentes conditions générales d'utilisation (les "CGU") avant d'utiliser les services de livraison de repas à la demande, le suivi de commande en temps réel, les solutions d'emballage durable et les programmes de fidélité proposés par BleuFeuille.
En utilisant notre service, vous acceptez d'être lié par ces CGU. Si vous n'acceptez pas ces termes, vous ne devez pas utiliser notre plateforme.
1. Identification de la Société
BleuFeuille est une société spécialisée dans la livraison de repas et la logistique. Notre adresse est : 2847 Rue des Martyrs, Étage 3, 69003 Lyon, Auvergne-Rhône-Alpes, France.
2. Définitions
- "Service" ou "Services" : Désigne l'ensemble des services proposés par BleuFeuille, incluant la commande et la livraison de repas, le suivi de commande, et les programmes de fidélité.
- "Utilisateur" : Toute personne physique ou morale naviguant sur notre site et/ou utilisant nos Services.
- "Partenaire Restaurateur" : Restaurant ou établissement avec lequel BleuFeuille a un accord commercial pour la préparation de repas.
3. Accès aux Services
Pour accéder à certains Services, l'Utilisateur peut être amené à créer un compte personnel. L'Utilisateur garantit l'exactitude des informations fournies lors de son inscription et s'engage à les maintenir à jour.
L'Utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toutes les activités effectuées sous son compte.
4. Commande et Livraison
- Passation de commande : Les commandes sont passées via notre plateforme. Une fois la commande confirmée et le paiement validé, elle est transmise au Partenaire Restaurateur.
- Modification et annulation : Une fois la commande validée, les modifications ou annulations sont soumises à la politique du Partenaire Restaurateur et de BleuFeuille. Contactez notre service client pour toute demande.
- Délais de livraison : BleuFeuille s'engage à fournir des estimations de délais de livraison en temps réel, mais ceux-ci peuvent varier en fonction de divers facteurs (trafic, météo, préparation du repas).
- Réception de commande : L'Utilisateur doit s'assurer de sa disponibilité pour réceptionner la commande à l'adresse indiquée. En cas d'échec de livraison dû à l'absence de l'Utilisateur, la commande pourra être facturée.
5. Paiement
Les prix affichés sur notre plateforme sont TTC et incluent les frais de service et de livraison associés, sauf indication contraire. Le paiement s'effectue en ligne via les méthodes de paiement acceptées par BleuFeuille. Le paiement est sécurisé.
6. Politique d'Emballage Durable
BleuFeuille promeut activement l'utilisation de solutions d'emballage durable avec ses Partenaires Restaurateurs. L'Utilisateur est encouragé à recycler les emballages conformément aux directives locales.
7. Programmes de Fidélité
BleuFeuille peut proposer des programmes de fidélité à ses Utilisateurs. Les conditions spécifiques de ces programmes seront détaillées sur notre plateforme et pourront être modifiées à tout moment par BleuFeuille.
8. Responsabilité
- BleuFeuille s'efforce de garantir la disponibilité et le bon fonctionnement de sa plateforme, mais ne peut garantir une absence d'interruption ou d'erreur.
- La responsabilité de BleuFeuille concernant la qualité et la conformité des repas livrés relève de celle des Partenaires Restaurateurs. BleuFeuille agit en tant qu'intermédiaire de livraison.
- BleuFeuille ne pourra être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation de ses Services.
9. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur notre site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de BleuFeuille ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
10. Modifications des CGU
BleuFeuille se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre plateforme. Il est recommandé à l'Utilisateur de consulter régulièrement les CGU pour se tenir informé des éventuelles mises à jour.
11. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou l'exécution des présentes CGU, les tribunaux français seront seuls compétents.
12. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions générales d'utilisation, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : 2847 Rue des Martyrs, Étage 3, 69003 Lyon, Auvergne-Rhône-Alpes, France.